Annexe

Renseignements sur le logiciel libre

Ce système comporte un logiciel libre.
Pour obtenir le code source développé sous la licence open source installée sur ce produit, veuillez consulter le site https://www.mobis.com/en/tech/rnd.do#open.
Vous pouvez y télécharger tous les avis de licence applicables, y compris le code source.
Si vous envoyez un e-mail à l’adresse MOBIS_OSSrequest@mobis.com dans les trois ans suivant l’achat de ce produit pour demander un code source ouvert pour le logiciel installé sur ce produit, vous le recevrez sur CD-ROM et d’autres supports de stockage, moyennant le paiement de frais minimes pour le support et le transport.

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